Mentions légales

IDENTIFICATION ET PUBLICATION

Le présent site est publié par : la société CATEL Accompagnement, SCIC au capital de 68 500 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 438359283 au greffe de VANNES B 438359283., dont le siège social est Rue Henri Becquerel - Bâtiment IRUS CP 69 - 56038 VANNES CEDEX, représenté par Monsieur Pierre TRAINEAU, en sa qualité de directeur général.

  • N° SIREN :  438359283
  • N° individuel d’identification (article 286 ter du code général des impôts) : FR70438359283

Le Directeur de la publication est : Monsieur Pierre TRAINEAU


FORMATION

CATEL Accompagnement est organisme de formation enregistré sous Numéro 53 56 08964 56 (attribué le 23/10/2014) .


COMMERCE ÉLECTRONIQUE

CATEL Accompagnement exerce une activité de commerce électronique au sens de loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, à ce titre elle entend s’identifier auprès des utilisateurs. Vous pouvez nous contacter au 02.97.68.14.03


HÉBERGEUR

L’hébergeur du site est lOVH SARL - Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France


 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments figurant sur le site CATELPARIS.FR (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, …) est la propriété exclusive de CATEL ACCOMPAGNEMENT, il fait l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables. CATEL ACCOMPAGNEMENT confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel portant sur l’ensemble des éléments du site qui n’entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus. A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable de CATEL ACCOMPAGNEMENT. A défaut d’une telle autorisation, de tels usages pourront faire l’objet de toute action en justice appropriée et seront poursuivis pénalement.


COOKIES

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

CATEL ACCOMPAGNEMENT s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, conformément à sa politique de protection des données personnelles.

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  • de gérer les inscriptions aux manifestations et formations organisées par CATEL

LIEN HYPERTEXTE

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